BA - Avances aux cultures au 31/12/2010

Jachère - 38 ko

Méthode forfaitaire - 299 ko

Méthode mixte - 351 ko

BA - Bordereaux complémentaires - 2011

BA - Bordereaux complémentaires - 2011 - 747 ko

BIC - Evolution économique 2010

BIC - Evolution économique 2010 - 1 249 ko

BIC - Fonds de commerce 2010

BIC - Fonds de commerce 2010 - 3 570 ko

BIC - Statistiques 2010

Recueil de statistiques à télécharger
Attention : le téléchargement peut être long.

Statistiques BIC 2010 - 4 463 ko

Bordereaux BIC 2011

Bordereaux BIC 2011 - 172 ko

Bordereaux BIC 2011 - PDF - 94 ko

Bulletin d'adhésion

Rappel : le délai d'adhésion est de 5 mois

Bulletin d'adhésion 2011 - 555 ko

Bulletin d'adhésion 2011 - 258 ko

Dépliant Téléprocédure - juillet 2011

Nous avons le plaisir de vous transmettre un dépliant relatif aux téléprocédures qui a été mis à jour par la DGFIP dans la perspective du prochain abaissement de seuil.
 
Nous espérons que ce document vous sera utile et restons à votre entière disposition pour vous apporter tout complément d’information qui pourrait vous être utile.

Dépliant téléprocédure - juillet 2011 - 510 ko

Instructions sur les missions des OGA

Instruction 5 J-1-11 missions OGA - 900 ko

Nomenclature BIC

CGARHN - Nomenclature BIC - 285 ko

Prix à la consommation 2010 / 2008

Indices des prix 2010 - 2008 - 51 ko